Terms

Document cover

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lorsqu’il contacte l’atelier et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

01

Acceptation des conditions

Primary clause

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lorsqu’il contacte l’atelier et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

02

Champ des prestations

Secondary clause

Les prestations décrites sur le site concernent la retouche, le remodelage et l’upcycling de vêtements. Toute demande est examinée selon l’état du vêtement, sa construction, la matière disponible et les contraintes techniques constatées lors de l’examen préalable.

Source EU Commission
03
Clause

Prix et paiement

Les prix ne peuvent être confirmés qu’après inspection du vêtement et étude du projet. Lorsque des matériaux ou fournitures complémentaires sont nécessaires, ils peuvent être facturés séparément. Un acompte peut être demandé pour certains projets avant le début des travaux.

ReferenceWIPO
04
Clause

Exécution des projets

Toute intervention complémentaire, tout changement de conception ou toute adaptation non prévue au devis initial doit faire l’objet d’une validation préalable. Les délais annoncés restent indicatifs et peuvent varier selon la complexité du vêtement, l’état des matières et la charge de l’atelier.

ReferenceHCCH

Les contenus du site, y compris les textes, images, marques et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun élément ne peut être reproduit, diffusé ou réutilisé sans autorisation préalable, sauf disposition légale contraire.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Les contenus du site, y compris les textes, images, marques et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun élément ne peut être reproduit, diffusé ou réutilisé sans autorisation préalable, sauf disposition légale contraire.

Supporting reference Service Public FR
06 Clause

Limitation de responsabilité

Les prestations sont fournies avec soin, mais aucun résultat exact ne peut être garanti à l’avance, notamment pour l’ajustement final, l’aspect du rendu ou la correspondance parfaite des matériaux. Les réparations ou reprises peuvent rester visibles selon l’usure, la structure du tissu et les limites du vêtement d’origine.

Supporting reference EU Commission